Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE HEI ISA ISEN
HAUTES ETUDES D'INGENIEUR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3936167
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
GROUPE HEI ISA ISEN de HAUTES ETUDES D\'INGENIEUR

Présentation de la marque GROUPE HEI ISA ISEN

Déposée le 23 juillet 2012 par l'association loi 1901 HAUTES ETUDES D'INGENIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE HEI ISA ISEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 HAUTES ETUDES D'INGENIEUR domicilié(e) 13, rue de Toul - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 706 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque GROUPE HEI ISA ISEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE HEI ISA ISEN est expirée depuis le 23 juillet 2022.

HAUTES ETUDES D'INGENIEUR a également déposé les autres marques suivantes : ADICODE , HEI HAUTES ETUDES INDUSTRIELLES , HEI INGENIEURS POUR LE MONDE , HEI


HAUTES ETUDES D'INGENIEUR, Association Loi 1901 - 13, rue de Toul - 59000 - LILLE - France - SIREN 783706997


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, à la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; consultation pour les questions de personnel ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité radiophonique ou télévisée ; relations publiques.

Education ; formation ; enseignement ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation et de formation) ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires).

Recherches scientifiques, techniques et industrielles (recherches et développement de nouveaux produits) ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essais de matériaux ; consultations professionnelles en matière d'ordinateur (sans rapport avec la conduite des affaires) ; étude de projets techniques ; exploitation de brevets (travaux d'ingénieur et expertise technique) ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs.